Mentions légales
1. Présentation du site
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Nom du site : impromorgon.fr
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Propriétaire / Éditeur : Association IMPROMORGON, association régie par la loi du 1er juillet 1901.
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Siège social : 1131 Montée du Py, 69910 Villié-Morgon, France
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SIREN : 937 721 504
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SIRET : 937 721 504 00010
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Code NAF / APE : 90.01Z – Arts du spectacle vivant
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Responsable de la publication : Patrice Bouteille, en sa qualité de Président de l’association
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Contact : pb@impromorgon.fr
Le responsable de la publication est chargé du suivi éditorial du site, comme prévu par la loi pour la confiance dans l’économie numérique.
2. Hébergement du site
Le site impromorgon.fr est hébergé par :
IONOS SARL
7, place de la Gare, BP 70109
57200 Sarreguemines Cedex – France
Site : https://www.ionos.fr
E‑mail : info@ionos.fr
La mention de la dénomination sociale, de l’adresse et d’un moyen de contact de l’hébergeur est obligatoire dans les mentions légales.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments accessibles sur le site impromorgon.fr (textes, images, graphismes, logo, sons, vidéos, etc.) sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l’association IMPROMORGON ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.
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4. Données personnelles et cookies
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Association IMPROMORGON – 1131 Montée du Py, 69910 Villié-Morgon, France ou par e‑mail à pb@impromorgon.fr.
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5. Limitation de responsabilité
L’association IMPROMORGON s’efforce de fournir sur le site impromorgon.fr des informations aussi exactes et à jour que possible, mais ne saurait garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations diffusées.
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